Anne Robin
Acquérir une oeuvre pour votre entreprise
Une présence artistique dans vos espaces
Accueillir une œuvre originale dans une entreprise, c’est faire entrer une présence sensible dans un lieu de travail, de passage ou de rencontre.
Une peinture transforme une salle d’attente, un bureau partagé, un hall d’accueil, un espace de réunion ou un lieu ouvert au public. Elle apporte une atmosphère, une couleur, une matière, parfois une respiration dans le quotidien.
Les œuvres d’Anne Robin peuvent accompagner ces espaces avec douceur, mouvement et lumière.
Art & Défiscalisation
Une acquisition qui peut s’inscrire dans un cadre fiscal
L’achat d’une œuvre originale d’un artiste vivant peut, sous certaines conditions, permettre à une entreprise de déduire le prix d’acquisition de son résultat imposable.
Ce dispositif ne s’applique pas automatiquement à toutes les situations. Il dépend notamment du statut de l’entreprise, de la nature de l’œuvre, des conditions d’exposition et du respect des obligations comptables.
Il est donc important de le considérer comme une possibilité à vérifier, et non comme une promesse fiscale systématique.
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Les grandes conditions à connaître
Pour qu’une entreprise puisse bénéficier de ce dispositif, plusieurs conditions doivent être réunies.
L’œuvre doit être une œuvre originale réalisée par un artiste vivant au moment de l’acquisition.
L’entreprise doit relever d’un régime fiscal permettant cette déduction. Le dispositif concerne notamment les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ou certaines entreprises individuelles relevant des bénéfices industriels et commerciaux. Les entreprises imposées dans la catégorie des bénéfices non commerciaux ne sont pas concernées.
L’œuvre doit être inscrite à l’actif immobilisé de l’entreprise.
Elle doit également être exposée pendant cinq ans, ou pendant la durée correspondant à l’exercice d’acquisition et aux quatre années suivantes. Cette exposition doit se faire dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés. Il ne peut pas s’agir d’un bureau personnel ou d’un espace réservé à une seule personne.
La déduction est étalée sur cinq ans, par fractions égales. Chaque année, l’entreprise peut en principe déduire un cinquième du prix de revient de l’œuvre, dans la limite du plafond applicable.
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Un plafond fiscal à vérifier
La déduction est encadrée par un plafond annuel.
Elle est possible dans la limite de 20 000 €, ou de 5 pour mille du chiffre d’affaires hors taxes de l’entreprise lorsque ce montant est plus élevé. Ce plafond est diminué des versements éventuellement effectués au titre du mécénat.
Si une partie de la déduction ne peut pas être utilisée une année donnée, elle ne peut pas être reportée sur l’année suivante.
Ces éléments doivent être vérifiés avec l’expert-comptable ou le conseil habituel de l’entreprise.
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Ce qu’Anne Robin peut fournir
Dans le cadre d’une acquisition professionnelle, Anne Robin peut fournir les éléments utiles au suivi de l’achat :
- une facture ;
- les informations relatives à l’œuvre ;
- les dimensions, la technique et le support ;
- un certificat d’authenticité si celui-ci est prévu ;
- les éléments permettant d’identifier l’œuvre et son autrice.
Ces documents peuvent aider l’entreprise à constituer son dossier, en complément de l’accompagnement de son expert-comptable.
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Une oeuvre visible, vivante, partagée
Le dispositif fiscal repose aussi sur une idée simple : l’œuvre doit être visible.
Elle peut prendre place dans un hall, une salle d’attente, un couloir, une salle de réunion, un espace d’accueil, un cabinet, un atelier, une agence, un lieu de réception ou tout autre espace accessible aux salariés, aux visiteurs, aux clients ou au public.
L’œuvre n’est alors pas seulement un achat. Elle devient une présence dans le lieu, un point d’attention, un geste de couleur et de matière offert au regard.
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Avant de décider
Avant toute acquisition motivée par ce dispositif, il est recommandé de vérifier votre situation avec votre expert-comptable, votre conseil habituel ou l’administration fiscale.
Anne Robin peut vous renseigner sur l’œuvre, ses caractéristiques, sa disponibilité et les documents qu’elle peut fournir. Elle ne délivre pas de conseil fiscal personnalisé.
Pour toute question sur une œuvre ou sur une acquisition destinée à une entreprise, vous pouvez contacter Anne Robin.